1- Clause générale :
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition d’achat, sauf dérogation formelle et expresse de notre part.

2-Christianpiot.fr se réserve le droit de refuser une commande pour les raisons suivantes :
- Non validation du paiement.
- Commande enregistrée hors délais, limite de capacité de production atteinte.

- Cas de force majeur
- Adresse de livraison ou d'exécution hors zone. 

3-Christianpiot.fr décline toute responsabilité en cas de rupture de la chaîne du froid lors de la remise en oeuvre du repas (box panier repas et plats à emporter).

4-Christianpiot.fr décline toute responsabilité en cas de réaction allergène, la composition de nos plats étant déclinée sur nos bons de livraison ainsi que sur notre site internet.

5-Christianpiot.fr décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation de ses produits ne correspondant  pas à ses préconisations de mise en œuvre.

6-Christianpiot.fr décline toute responsabilité en cas de consommation de ses produits intervenant au dela de la date de consommation préconisé sur le bon de livraison (Box panier repas et plat à emporter).

7-Toute livraison refusée pour un motif autre que le constat avéré de l’ouverture du carton avant réception ou le constat de casse ne sera pas remboursée. (Box panier repas)

8-En cas d’annulation, toute commande de box" panier repas" ou de "plat à emporter" non annulée par mail dans un délai de 5 jours ne sera pas remboursée. Tout acompte à la commande concernant une prestation "Chef à domicile" non annulée dans un délais de 1 mois et non remplacée par une autre prestation ne sera pas remboursé. Les soldes de paiement d'une prestation "chef à domicile" intervenant 5 jours avant la prestation ne sont pas remboursable.

9-Toute commande non livrable pour raison d’absence du client dans la plage horaire lui ayant été notifié (mail ou sms) sera encaissée (Box panier repas).

10-Barème des prix : Les prix indiqués sur notre site sont des prix unitaires, les prix indiqués lors d’éditions précédente perdent leurs validités lors de la parution en ligne en cour. Les prix s’entendent TTC. (les prix HT et TTC sont identique, franchise de TVA)

11-Remboursement : En cas de remboursements ceux-ci s’effectuerons dans un délais de  8 jours.

12-Règlement des litiges: Le tribunal de commerce de Sedan est seul compétent, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.